Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SUBSOL
Numéro de dépôt :
15392
Date de dépôt :
15/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque SUBSOL
Déposée le 15 juin 1981 par monsieur RUAUD Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUBSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SUBSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15392.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SUBSOL est expirée depuis le 15 juin 1991.
RUAUD Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-25